Politique d’utilisation acceptable des services de QCWeb Solutions

Mis à jour le 18 Octobre 2023

DateParagrapheModification
19 Août 202310Ajouté “thèmes et plugiciels” à la première ligne
18 Octobre 2023AjoutAjouté “Politique de conservation des courriels”, à la suite de la politique d’utilisation acceptable.

1. Général

QCWeb Solutions (« QCWEB ») emploie une Politique d’Utilisation Acceptable (« PUA ») afin de maintenir l’intégrité et la performance de son équipement informatique. Dans un environnement d’hébergement web partagé, plusieurs clients partagent les ressources d’un serveur donné. Il est donc important de ne pas utiliser votre compte d’hébergement de façon à affecter négativement d’autres clients de QCWEB. Notre PUA décrit ce qui est et ce qui n’est pas permis sur nos serveurs. En utilisant nos services, vous acceptez de vous conformer à notre PUA. Le non-respect de la PUA peut causer une suspension ou la fermeture de votre compte sans avis préalable. QCWEB demeure le seul médiateur quant à ce qui constitue une brèche de la PUA.

2. Activités Illégales

Vous ne pouvez utiliser les services de QCWEB à des fins illégales. Vous acceptez de vous conformer à tout règlement, loi ou règle gouvernementale applicable. Vous acceptez de n’avoir droit à aucun remboursement des frais payé à QCWEB si, pour quelque raison que ce soit, QCWEB agit de façon punitive quant à l’utilisation abusive ou illégale de ses services.

QCWEB se réserve en tout temps le droit de révéler toute information qu’elle juge nécessaire au respect de tout règlement, loi, procédure légale ou requête gouvernementale, ou d’éditer, de refuser d’afficher ou d’enlever toute information ou matériel, en totalité ou partiellement, à la seule discrétion de QCWEB.

3. Politique relative aux Pourriels

QCWEB a une politique de tolérance zéro quant aux pourriels. Il est interdit d’envoyer des emails non sollicités à partir de, ou envers nos serveurs, dans quelque circonstance que ce soit. Tout incident causé par un envoi de courrier non sollicité de masse engendra des frais minimum de 100,00$, plus taxes.

4. Envoi de courriels

Il n’y a aucune limite d’envoi de courriels légitimes.

5. Sauvegardes

L’espace disque d’un hébergement web ne peut être utilisé pour stocker des sauvegardes de vos fichiers, ou pour stocker des fichiers qui ne sont pas directement reliés à votre site web. Vous pouvez conserver temporairement sur le serveur un maximum d’une sauvegarde de votre compte d’hébergement et ce, pour un maximum de 24 heures. Veuillez s’il vous plaît ne pas effectuer de copies de vos sauvegardes.

QCWEB effectue régulièrement des sauvegardes de la plupart des comptes d’hébergement standards sur ses serveurs. Dû à l’utilisation importante de ressources par le procédé de sauvegarde, QCWEB ne peut garantir la création ou la restauration des sauvegardes pour des comptes dépassant 299 giga-octets (« GO ») de données, ou 20,000,000 fichiers et dossiers. Les comptes dont la taille dépasse ces limites pourront ne plus être sauvegardés automatiquement.

6. Utilisation des Ressources

(a) Hébergement Web régulier (forfaits Fer à Platine)

Afin de garantir la fiabilité de nos services, un compte d’hébergement sur la plateforme mutualisée ne peut utiliser plus de ressources que ce qui serait requis par un site web régulier lors d’activités régulières. Un compte ne peut utiliser plus de 5% des ressources totales du serveur pour une période de plus de 60 secondes. Ceci inclut les cycles de processeurs, l’utilisation de la mémoire vive, le disque dur et la bande passante. Les comptes qui excèderont l’utilisation permise des ressources pourraient être interrompus sans avis préalable afin de prévenir une dégradation sérieuse du service. QCWEB tentera d’aviser le client le plus rapidement possible et de travailler avec lui pour résoudre tout problème d’utilisation des ressources. Souvent, ce type de problème peut être résolu en réparant un script défectueux, désactivant une application qui utilise beaucoup de ressources, ou en bannissant des adresses IP malveillantes de votre compte. Les clients qui utilisent systématiquement des ressources excessives verront leur compter tomber hors-ligne pendant quelques moments, et pourraient se voir forcés à transférer leur compte sur un serveur dédié ou privé, sur lequel les limites d’utilisation des ressources ne sont pas imposées.

Les ressources des serveurs QCWEB ne peuvent être utilisées à d’autres fins que d’héberger les données de vos sites web. Les ressources des serveurs ne peuvent en aucun cas être revendues ou être utilisées pour du traitement de données hors du contexte de l’offre des pages d’un site web ou d’autres données accessibles par le web aux visiteurs de votre site.

Veuillez prendre note du fait qu’un environnement d’hébergement partagé n’est pas adapté aux demandes de sites consommant beaucoup de ressources. Dans ces cas, des solutions telles un serveur dédié ou un serveur virtuel privé sont recommandées. Veuillez contacter notre équipe de ventes pour plus d’informations.

(b) Serveurs Dédiés et VPS

Les clients exploitants un serveur dédié ou VPS ont contrôle complet des ressources de leurs serveurs, et peuvent les utiliser à pleine capacité, sans limitation spécifique.

7. Utilisation du Disque Dur

(a) Hébergement Web Mutualisé

Afin de protéger nos clients des utilisateurs consommant une quantité excessive de ressources, nous avons établi les règles suivantes quant à l’utilisation de l’espace sur le disque dur de votre compte :

  • Vous ne pouvez pas utiliser votre espace d’hébergement web pour y garder des fichiers qui ne sont pas directement liés à votre site web et qui n’ont pas de lien direct dans au moins une section de votre site web.
  • Vous ne pouvez garder plus de 25 000 fichiers dans un répertoire, ou un total de fichiers et dossiers (« inodes ») dans votre compte d’hébergement de plus de:
    • 400,000 inodes avec le forfait Fer et Bronze
    • 600,000 inodes avec le forfait Argent
    • 5,000,000 inodes avec le forfait Or et Platine
  • Vous ne pouvez pas vendre ou offrir de l’espace de stockage sur nos serveurs à des tierces parties, hors du contexte de notre service de Revendeur.

8. Processus

Tous les processus invoqués par le serveur web, cron, shell ou autres ne peuvent excéder les limites suivantes :

  • Ouvrir plus de 64 fichiers simultanément;
  • Créer des vidages de mémoire;
  • Courir continuellement en tant que processus d’arrière-plan;
  • Exécuter plus de 5 fils ou sous-processus simultanément;
  • Exécuter plus de 5 règles de réécriture d’adresse URL consécutivement.
  • S’exécuter pendant plus de 60 secondes consécutives

9. Bases de Données

  • Les bases de données des utilisateurs ont une limite de 60 connexions simultanées.
  • Le nombre total de requêtes sur les bases de données ne peut excéder 25 000 par heure.
  • L’accès à distance des bases de données est seulement permis pour des fins administratives. Il est interdit d’utiliser les bases de données hébergées sur les serveurs QCWEB en combinaison avec des scripts hébergés ailleurs, sauf avec un accord contractuel écrit de QCWEB.

10. Logiciels et Scripts Permis

Tous les logiciels, scripts, thèmes et plugiciels (plugins) installés sur votre compte doivent être libres de vulnérabilités, virus, et logiciels malveillants. Tout logiciel avec des vulnérabilités documentées sur Internet est strictement interdit sur nos serveurs. L’installation dans des délais raisonnables des mises à jour de sécurité de tous les logiciels que vous installez est votre responsabilité. QCWEB fournit des outils d’installation automatique qui peuvent gérer les mises à jour automatiques peu après leur publication par leur vendeur. Cependant, il est de votre responsabilité de maintenir des versions à jour des logiciels sur votre compte.

Les scripts ou logiciels jugés vulnérables peuvent être supprimés ou désactivés par QCWEB à n’importe quel moment, sans préavis, afin de protéger l’intégrité de nos serveurs.

11. Conduite Illégale ou Utilisation Abusive

Vous acceptez de ne pas utiliser les serveurs QCWEB à des fins illégales ou interdites par cette PUA, et vous acceptez de vous conformer à tout règlement ou loi locale, provinciale, fédérale ou internationale applicable.

QCWEB se réserve le droit de mettre fin à des services à sa seule discrétion, si vous utilisez ces services en combinaison avec du pourriel ou des activités moralement inacceptables incluant mais n’étant pas limitées à :

  1. Des activités qui diffament, mettent dans l’embarras, blessent, abusent, menacent, calomnient ou harcèlent des tierces parties;
  2. La transmission, la distribution ou le stockage de matériel violant toute loi ou règle applicable, incluant des logiciels piratés ou tout outil ou contenu piraté;
  3. La transmission, la distribution ou le stockage de tout matériel protégé par des droits d’auteur, des marques de commerce, des secrets industriels ou d’autres droits de propriété intellectuelle sans autorisation légitime, et de matériel obscène, diffamatoire, ou constituant une invasion de la vie privée ou une menace illégale, ou autrement illégal;
  4. La fausse représentation ou la représentation frauduleuse de produits/services;
  5. Le fait de se faire passer pour une tierce partie;
  6. L’accès illégal à d’autres ordinateurs ou réseaux (c.-à-d. du piratage) et la distribution de virus Internet, ou d’autres activités destructrices similaires;
  7. Le viol des lois américaines ou canadiennes de contrôle à l’exportation des logiciels ou de l’information technique;
  8. La facilitation, l’aide ou l’encouragement à toute activité décrite ci-dessus, que ce soit en utilisant le réseau ou le service QCWEB par lui-même, ou à travers le réseau ou le service d’une tierce partie;
  9. L’interférence avec l’utilisation par une tierce partie du réseau ou service QCWEB, ou avec la capacité de se connecter à Internet ou de fournir des services à des utilisateurs Internet.

Les utilisations suivantes de nos serveurs sont strictement interdites :

  1. Serveurs proxy, VPN, et VPN renversé, noeud TOR (ou equivalent);
  2. Sites de navigation automatique;
  3. Serveurs IRC.

12. Contenu pour Adultes

Le contenu adulte légal est toléré sur notre hébergement web lorsqu’associé à un forfait approprié. La tarification pour les sites « adultes » est le prix forfaitaire normal majoré de 500% (5x le tarif régulier), de plus, l’espace disque est limité à 175Go.

13. Accès Shell

Dû à la nature compliquée de ce type de connexion, l’accès Shell est seulement activé suite à une demande écrite dans notre Espace Client.

14. Téléchargements

Vous ne pouvez offrir de téléchargements de logiciels de parties tierces (c.-à-d. logiciels, jeux, ou outils qui n’ont pas été directement créés par vous ou pour lesquels vous n’avez pas d’accord exclusif de distribution) à partir de votre compte d’hébergement. Il s’agit de sites communément appelés sites « miroirs » de téléchargement. Vous êtes plutôt encouragé à offrir un lien vers le site de téléchargement du vendeur original.

16. Tâches Cron

Les tâches Cron ne peuvent être programmées pour rouler plus d’une fois toutes les 10 minutes. Deux ou plus tâches Cron ne peuvent être exécutées en même temps; un minimum de 5 minutes doit s’écouler entre deux exécutions. Vous ne pouvez programmer plus de 5 tâches Cron sur un compte d’hébergement.

17. Violation

QCWEB déterminera, à sa seule discrétion, les actions à suivre en cas de violation de la PUA. QCWEB se réserve le droit de suspendre ou de mettre fin à tout compte en violation de la PUA sans avis ou remboursement de fonds prépayés. La violation de la PUA pourrait aussi vous soumettre à des poursuites au civil ou au criminel.

18. Droits Réservés

QCWEB se réserve le droit de modifier cette PUA en tout temps et sans fournir d’avis préalable. Vous êtes responsable de toute utilisation des services QCWEB par vous, vos employés, agents, contractuels, invités et clients, que cette utilisation ait lieu avec ou sans votre consentement.

19. Questions et Préoccupations

Si vous voulez avoir plus d’information à propos de la Politique d’Utilisation Acceptable QCWEB, veuillez s’il vous plaît contacter QCWEB à travers notre centre d’assistance. Veuillez s’il vous plaît nous contacter avec vos questions et préoccupations, et nous déploierons nos meilleurs efforts afin de vous aider.

20. Comment rapporter un cas d’abus

Veuillez contacter info@qcweb.org ou ouvrir un billet dans notre centre d’assistance. Veuillez-vous assurer de fournir le maximum d’informations afin de nous aider avec notre investigation. Toute plainte sera examinée dans les 24 heures suivant sa réception et nous pourrons y donner suite avec une demande d’informations supplémentaires. À moins qu’une demande d’information supplémentaire soit requise, vous ne recevrez pas de suivi ou de réponse de notre part.

21. Langue

Il n’y a pas de version anglaise disponible de ce document.

There is no English version of this document.  We can provide a non-official version via email on request.

 22. Divisibilité

Advenant qu’une disposition quelconque de la présente Politique d’utilisation acceptable soit contraire à la loi, nulle ou non exécutoire pour quelque motif, ladite disposition sera réputée divisible de la Politique d’achat et n’aura pas d’incidence sur la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions.

23. Loi et Juridiction Applicables

Cette Politique et son interprétation sont assujetties aux lois de la province de Québec et aux lois du Canada applicables ci-dedans, sans donner effet aux principes de conflits des lois. Les Parties doivent irrévocablement soumettre les disputes émanant de cette Politique aux tribunaux du District de Québec, Province de Québec, incluant les disputes au sujet de l’interprétation de la Politique et à ses effets.

Politique de conservation des courriels

A compter du 18 octobre 2023, la présente politique de conservation des courriels fait maintenant partie intégrante de la politique d’utilisation acceptable de QCWeb Solutions, et s’applique à tous les clients.

QCWeb offre un service de courriels illimité. Pour y parvenir à prix raisonnables il doit y avoir une gestion des courriels de manière à minimiser l’espace serveur et la bande passante requise. A compter du 1er septembre 2023, les règles de conservations de courriels suivantes sont progressivement mises en place. Pour toute information supplémentaires, contactez info@qcweb.org

Nouveaux répertoires

3 nouveaux répertoires sont créés pour chaque adresse courriel.
JUMBO (Courriels lourds)
PUBLIPOSTAGE (Courriels de publipostage, mailing lists, courriel de masse)
CONSERVATION (Courriels qui ne sont soumis à aucune règle de conservation)

  • JUMBO: Les messages dont le poids est supérieur à 15 Mo (c’est super énorme) sont transférés dans le répertoire JUMBO après 30 jours. 15Mo, c’est l’équivalent de 300 photos format web… Donc très peu de fichiers sont concernés. Il s’agit souvent de fichiers PDF et Powerpoint. Ils ne sont jamais effacés. Cette procédure permets à la fois la compression de ces fichiers (moins d’espace est requis) et l’utilisation de disques durs moins dispendieux (HDD plutôt que SSD ou NVME).
  • PUBLIPOSTAGE: Les courriels comprenant un pied de page avec la mention “Unsubscribe”, “Se désabonner”, ou dont l’entête (mail header) indique qu’il s’agit de publipostage sont transférés dans le répertoire PUBLIPOSTAGE après 60 jours, et effacés après 1 an.
  • CONSERVATION: Les messages dans le dossier CONSERVATION ne sont jamais effacés ou déplacés, quel que soit leur contenu et leur grosseur.
  • SPAM et Courriers indésirables: Les fichiers ayant été catégorisés SPAM par les serveurs de QCWeb ainsi que ceux catégorisés comme indésirables par votre propre logiciel sont effacés après 30 jours.
  • Corbeille: Les fichiers de la corbeille sont effacés après 7 jours (répertoires, Corbeille, Trash, et similaires)

FAQ

15Mo, Est-ce vraiment gros?
Gros, non, c’est gigantissime, énorme, galaxique…. Vous n’avez probablement aucun courriel de 15Mo. C’est très rare. Cela correspond à environ 300 photos format facebook, ou 30 photos haute résolution. Qui envoie 300 photos dans un seul courriel !!! Notez que QCWeb, de par sa politique illimité est un des rares fournisseurs sur la planète à permettre les courriels de plus de 10Mo, voir de 5Mo. La dimension limite d’un courriel transitant par QCWeb n’est pas limité par sa grosseur, mais par la durée de transfert, qui ne doit pas excéder le “timeout”, lequel varie de 30 secondes à 1 minute, et est aussi dépendant de la vitesse de votre connection internet. Nos avons des clients qui réussissent à passer des courriels d’environ 50Mo assez régulièrement. Ce sont généralement des powerpoint très “visuels”.

Pourquoi ce transfert de répertoire à 15Mo.
Nous savons que les courriels de cette dimension sont lus et utilisés généralement le jour même, puis dorment pour des années sans jamais être réouverts (nos serveurs connaissent les dates d’accès à chaque fichier…). Ils prennent de l’espace serveur, et de l’espace sur les serveurs de sauvegarde. Savez vous que nous avons en stock près de 100 sauvegardes distinctes du million de courriels en stock sur notre serveur !!! Une sauvegarde par heure, pendant 24h, 1 par jour, gardée pendant 30 jours, 1 autre du serveur entier gardée 30 jours, et une par mois, gardée environ 3 mois. Faites le compte…. Un fichier de 15Mo utilise donc près de 1.5Go !!! Pour un seul courriel !!! Le transfert permet d’utiliser un serveur qui est sauvegardé moins fréquemment, qui utilise des disques dur réguliers plutot que des SSD ou NVME beaucoup plus dispendieux. Cette économie nous permet de garder nos prix bas, et nos limites… illimitées.

Est-ce que les autres fournisseurs font la même chose?
Non, mais les autres fournisseurs n’ont pas de backup de vos courriels non plus. Ils comptent sur des serveurs super fiables, c’est vrai. Mais même la navette spatiale a fini par exploser… En échange, votre capacité n’est pas illimitée… Aucun fournisseur public de courriel n’offre de capacité illimité, votre fournisseur internet non plus. Rares sont les fournisseurs commerciaux comme QCWeb qui l’offrent.

Puis-je être exempté et ne pas être soumis à ces règles?
Oui, mais nous espérons sincèrement que vous ne nous le demanderez pas. Nous avons pris la décision d’accepter une telle demande si elle provient d’un client disposant d’un forfait platine (ou disposé à upgrader à un forfait platine), et que l’ensemble des comptes courriels n’excède pas: 500,000 courriels pour un total de 100 Gigaoctets. C’est presqu’impossible à atteindre, mais il fallait tracer une ligne quelque part. Dans ces conditions, envoyez une demande à info@qcweb.org demandant l’exemption des règles, et nous accepterons sans autre questions.

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